Reglement Inter

DISPOSITIONS GENERALES ET PORTEE DU PRESENT REGLEMENT INTERIEUR

L’Association Sportive Brains Basket, ASBB, est régie par le présent règlement. L’adhésion à l’association vaut l’acceptation de celui-ci.

Il fixe les droits et devoirs de l’ensemble des membres de l’association.

Un exemplaire de ce règlement intérieur est remis à chaque nouveau membre au moment de l’inscription.

On vous rappelle que l’ASBB est une association à but non lucratif administrée par une équipe de bénévoles.

Il faut donc que le licencié et/ou ses parents s’engagent à ne pas être de simples consommateurs.

Ils sont amenés à participer aux différentes manifestations organisées par le club : soirée, tournois… et à s’impliquer dans le club par leur participation ou aide.

Article 1 – les membres de l’association

Conformément aux statuts de l’ASBB (article4) sont membres actifs de l’association toute personne ayant acquitté sa cotisation annuelle dont le montant est fixé par le comité directeur en début de saison pour une année.

Les membres d’honneur de l’association, sur proposition du comité directeur, ne sont pas tenus de s’acquitter de la cotisation, mais cette proposition doit être validée en Assemblée Générale.

Article 2 – fonctionnement général de l’association

2.1 le comité directeur

Conformément aux statuts du club, le comité directeur est élu en assemblée Générale et renouvelé tous les trois ans.

Le nombre des  membres du comité directeur peut être amené à varier, aucune limite n’est fixée à ce jour.

Le club est administré par un comité directeur assisté de commissions et de  correspondants ; l’organigramme est voté lors de la première réunion de début de saison.

Le comité directeur est responsable du bon fonctionnement du club.

Le comité directeur se réunit régulièrement sur convocation du (de la ) président(e), de la section et prend toutes les décisions engageant la vie du club et à chaque réunion fait l’objet d’un compte rendu établi par le (a) secrétaire.

Le comité directeur détermine les cotisations annuelles des membres de l’association.

Le comité directeur propose les modifications qui pourraient être apportées aux statuts et au règlement intérieur mais doivent  être adoptées en assemblée générale par les membres  du club.

2-2 Engagement des équipes

Le comité directeur choisit chaque année d’engager des équipes dans les divers niveaux de compétitions en fonction des effectifs et du projet sportif du club.

2 -3  Mise à disposition du matériel de l’association

Tout licencié est responsable du matériel appartenant au club, maillots & shorts, ainsi que de l’utilisation correcte des ballons et leur rangement.

Tout le matériel prêté par le club pour la saison doit être rendu propre en fin de saison et au plus tard à l’ Assemblée générale du club.

Il doit prendre soin des locaux sportifs mis à disposition par la commune ainsi que du matériel entreposé au gymnase (propriété du  club ou de la commune).

Toute dégradation volontaire constatée ou de matériel non rendu pourra entraîner des sanctions décidées par le comité directeur.

2 – 4 Assurance des biens et des personnes

Chaque futur licencié devra au choix adhérer à ses  frais à l’assurance proposée par la fédération française de basket ou s’assurer personnellement.

Chaque parent s’engage à être en règle du piont de vue de son assurance automobile comme il s’engage vis-à-vis des autres familles à la prudence et au respect du code de la route. Il veille surtout à ne pas dépasser le nombre de places assises mentionnées sur le certificat d’immatriculation du véhicule.

2 – 5 Frais de mutations et de prêts de joueurs 

Ces frais supplémentaires liés à la licence fédérale seront à 50% à la charge du licencié ou de sa famille.

Article 3 – Règles de vie commune et engagements

3 -1-1 Engagement du joueur

Lors de l’entraînement hebdomadaire obligatoire, la ponctualité est une forme de respect. Ainsi, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires des entraînements . En cas d’absence ou de retard, il s’engage à prévenir les membres de l’équipe.

De même , dans un souci de respect des autres membres de l’équipe, l’entraîneur doit être prévenu personnellement de toute absence, quel que soit le motif.

Chaque licencié(e) s’engage à être présent à l’heure du début de l’entraînement, avec une tenue de sport adaptée, fournie par le /a joueur (se). Les cheveux sont attachés, les bijoux retirés et les baskets lacées.

Lors des compétitions, tout joueur devra porter les équipements (short et maillot) fournis par le club.

3 -1-2 Comportement du joueur

A l’entraînement comme en match, tout joueur de l’ASBB doit être respectueux envers ses partenaires, son entraîneur et les officiels. (arbitres, marqueurs, chronométreurs, responsables de salle…)

3 – 1-3 Règles d’hygiène

Il est fortement conseillé de prendre une douche après chaque entraînement et chaque match et d’apporter sa bouteille d’eau. Il est demandé de laisser les installations sanitaires et les vestiaires aussi propres que possible en utilisant le matériel à disposition (poubelles)

3-1-4 Participation à la vie du club

Le joueur s’engage à assurer, conformément à un planning établi, ses tours d’arbitrage et de tenue de table. En cas d’empêchement, il se doit de trouver lui-même un remplaçant. Le joueur s’engage à participer aux manifestations sportives et extra sportives organisées par le club.

3 – 2 Engagement des parents

3 -2-1  Les parents s’engagent à soutenir avec fair-play, respect et tolérance envers les coéquipiers de leur enfant, les équipes adverses, les arbitres et les entraîneurs.

3 -2 -2 A l’attention des parents de jeunes joueurs

Les parents doivent s’assurer de la présence de l’entraîneur dans le gymnase au début de la séance et prendre toutes leurs dispositions pour être présents avant la fin de la séance afin de récupérer les enfants dans le gymnase. En cas d’empêchement ou de retard (exceptionnel), ils doivent prévenir les responsables par tout moyen afin de leur demander de surveiller l’enfant. Si la séance est annulée, le licencié sera averti par téléphone ou affichage à l’entrée du gymnase.

Donc les parents doivent s’assurer que l’entraînement ait bien lieu.

3 -2-3 Déplacements

Les déplacements sont assurés par les parents des joueurs qui, à tour de rôle, à l’aide de leur véhicule personnel, assurent le transport de l’équipe sans indemnité versée par le club.

Comme chauffeur responsable, il est le seul en cas de mauvais temps à juger s’il peut prendre la route, en cas d’accident, la responsabilité du club ne peut être engagée.

3 -3 Engagements du club

3-3-1 Entraînements et Compétitions

Le club s’engage à assurer l’encadrement technique nécessaire à l’apprentissage et à la pratique du basket dans les meilleures conditions possibles.

Les horaires prévus en début de saison peuvent être modifiés au cours de la saison. Ils sont affichés au gymnase et accessibles sur le site internet du club.

Le club s’engage à ce que tout joueur puisse participer dans les meilleures conditions aux compétitions organisées par la FFBB dans lesquelles son équipe est engagée.

Les calendriers officiels des compétitions sont définis par la fédération (comité départemental ou ligue) Dès que le club en a connaissance, ces calendriers sont communiqués aux joueurs et à leurs familles par le responsable des tableaux qui sont affichés au gymnase et accessible par le site internet du club. (www.asbb.fr)

3-3-2 Formation du club

Le club s’engage à donner à tout licencié la possibilité de se former à l’encadrement technique, à l’arbitrage, à la tenue de table, ou à la fonction de dirigeant.

Ces formations étant payantes, le bureau se réserve le droit de choisir les licenciés  motivés. Le financement de ces formations sera pris en charge partiellement ou totalement par le club. Toute personne ayant bénéficié d’une formation se doit de se mettre à la disposition de la section basket, au minimum durant la saison qui suit la validation de son diplôme.

3-3-3 droit à l’image

Tout joueur licencié à l’ASBB autorise le club à diffuser sur son site internet ou des flyers, des photos prises à l’occasion des matchs ou autres manifestations organisées par le club. Dans le cas contraire, il devra en informer le président du club par Lettre Recommandée avec Accusé Réception dès le début de saison.

Article 4 – divers

L’ASBB décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels. Il est donc conseillé de ne rien laisser dans les vestiaires  lors des entraînements et des compétitions.

Article 5 – non respect des engagements

5-2 sanctions disciplinaires

Le non-respect de ce règlement par un joueur et/ou son représentant légal entraînera un avertissement. Cet avertissement sera notifié par le bureau. A partir du deuxième avertissement, le bureau et les dirigeants pourront décider d’une sanction, allant de match(s) de suspension jusqu’à la radiation du club.

Si le non-respect  de l’article 3-1-2 entraîne des sanctions pécuniaires infligées par le comité Départemental ou la ligue Régional ou la Fédération nationale, celles-ci seront assumées par la personne fautive et non par le club.

Les dossiers de renouvellement remis après la date butoir notifiée lors de l’Assemblée Générale et précisée dans votre dossier, seront majorées de 10% et la licence ne sera pas délivrée tant que la majoration ne sera pas versée.

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Date de dernière mise à jour : 29/11/2018